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Mentions légales

Dernière mise à jour : à compléter lors de l'immatriculation

Important : la société Carnutis est en cours de création. Les informations marquées [à compléter] ci-dessous doivent être renseignées dès l'obtention du numéro SIRET, de l'adresse du siège social et de l'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS), conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : Carnutis
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Siège social : [adresse complète à compléter], Chartres, Eure-et-Loir (28), France
  • SIRET : [à compléter]
  • RCS : [ville d'immatriculation — RCS Chartres à confirmer]
  • Capital social : [montant à compléter]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
  • Président : Vivien Palmowski
  • Co-dirigeant : Yohan Invernon
  • E-mail : contact@carnutis.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Vivien Palmowski, Président de Carnutis. [à confirmer]

3. Hébergement

Ce site est hébergé par : [nom de l'hébergeur, adresse et contact à compléter selon le prestataire retenu].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, logos, marques, graphismes) est la propriété de Carnutis, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable.

5. Produits édités

Carnutis édite notamment les solutions logicielles AudioFab (audiofab.fr) et PortailVDI (portailvdi.fr), qui disposent de leurs propres mentions légales et conditions d'utilisation.

6. Limitation de responsabilité

Carnutis s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs. Carnutis ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'usage de ce site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales : contact@carnutis.com.